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 LS. Police Department - Code pénal.

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AuteurMessage
Leon S. Kennedy
Fondateur.
Leon S. Kennedy


Messages : 16
Date d'inscription : 02/01/2013

LS. Police Department - Code pénal. Empty
MessageSujet: LS. Police Department - Code pénal.   LS. Police Department - Code pénal. EmptyDim 30 Juin - 16:33

LS. Police Department - Code pénal. 1365347755-lspd-2

"To Protect And To Serv"

 Toutes les sanctions sur la législation en vigueur a Los Santos est disponible ci-dessous.

I - Code de la route
- Phares non allumés (19H - 8H) : 200$ - 2 Points
- Non port du casque ou non port de la ceinture : 500$ - 3 Points
- Non respect d'un stop : 500$ - 3 Points
- Conduite dangereuse : 1200$ - 4 Points ((Contresens, demi tour dangereux, destructions d'objets, conduite sur trottoirs..))
- Excès de vitesse : 300$ - 2 Points
- Stationnement gênant :400$
- Véhicule non immatriculé ((Plaque = Aucune)): 2200$
- Téléphone au volant : 250$ - 1 Point
- Véhicule en mauvais état ((Pneus, carrosserie , fumée)): 800$
- Absence de clignotants : 400$

II - Délits mineurs
- Attentat à la pudeur : 1000$ ( Exhibition, geste lascif ou obscène, ect.. )
- Agression verbale , masque en lieu publique : 500$
- Appel 911 ou activation de l'alarme de la banque inutile : 1400$
- Racket : Remboursement de la victime - 2500$ - 5 mois (( 10 Minutes ))
- Vol à l'arraché : Remboursement de la victime - 2500$ - 5 Mois (( 10 Minutes ))
- Intrusion dans une propriété privée : 3500$ - 5 Mois ((10 Minutes))
- Agression physique a mains nues : 2500$ - 5 Mois ((10 Minutes))
- Trouble de l'ordre publique : 3500$ - Garde a vue ((2 Minutes))
- Vol de véhicule (vide) : 9000$ - 5 Mois ((10 Minutes))

III - Détention et utilisation illégales ou dangereuses

- Détention sur la voie publique d'arme(s) de seconde catégorie : 2500$ - Confiscation du permis et de toutes les armes.
- Détention d'arme(s) de 3eme catégorie sans permis : 8500$ - 10 Mois ((20 Minutes)) - Confiscation de toutes les armes.
- Détention d'arme(s) de 4eme catégorie : 9500$ - 10 Mois ((20 Minutes)) - Confiscation du permis et de toutes les armes.
- Détention ou utilisation d'un dispositif de N.O.S : 2000$ - Confiscation du véhicule ((2 jours)) - Retrait du permis de conduire.
- Détention de stupéfiants : 7000$ - 5 Mois ((10 Minutes))
- Détention de matériaux : 7000$ - 5 Mois ((10 Minutes))
- Détention d'explosifs : 7000$ - 5 Mois ((10 Minutes))
- Trafic d'armes : 14000$ - 15 Mois ((30 Minutes))
- Trafic de stupéfiants : 14000$ - 15 Mois ((30 Minutes))
- Trafic de matériaux : 14000$ - 15 Mois ((30 Minutes))

IV - Délits majeurs



- Refus d’obtempérer (Hors Délit de fuite) : 1200$ - 7 Mois ((15 Minutes))
- Conduite sans permis : 2500$ - Confiscation du véhicule ((4 Jours)) - 7 Mois ((15 Minutes))
- Délit de fuite : 7500$ - Confiscation du permis moto et voiture - Confiscation du véhicule ((5 Jours)) - 20 Mois ((40 Minutes))
- Carjacking : 4000$ - 7 Mois ((15 Minutes))
- Course(s) illégale(s) : 6200$ - Retrait du permis - Confiscation du véhicule ((2 Jours))
- Incendie volontaire : 4500$ - 5 Mois ((10 Minutes))
- Vol a main armé ((Boutique)) : 10000$ - Confiscation des armes et du permis - 20 Mois ((15 Minutes))
- Braquage ((Banque)) : 20000$ - Confiscation des armes et du permis - 30 Mois (( 20 minutes.))
- Tentative de meurtre : 8000$ - 10 Mois (( 20 Minutes ))
- Homicide : 10000$ - 20 Mois ((25 Minutes))
- Prise d'otage : 9000$ - 20 Mois ((40 Minutes))
- Viol : 9000$ - 5 Mois ((10 Minutes))
- Escroquerie : 9000$ - 10 Mois (( 20 Minutes ))
- Kidnapping : 9000$ - 5 Mois ((10 Minutes))
- Conduite d'un véhicule non homologué : 9000$ - 5 Mois ((10 Minutes)) - Confiscation du permis et du véhicule ((7 Jours))

V - Délits envers la police
- Tentative de corruption : 5000$ - 5 Mois ((10 Minutes))
- Corruption : 10000$ - 10 Mois ((20 Minutes)) - Licenciement du policier impliqué
- Refus de payer une amende : 3500$ - Mise en garde à vue (( 2 Minutes ))
- Refus de présenter ses papiers : 2500$ - Mise en garde à vue (( 2 Minutes ))
- Agression physique : 5000$ - 10 Mois ((20 Minutes))
- Entrave a la justice : 5000$ - 10 Mois ((20 Minutes))
- Tentative de meurtre d'un officier : 10000$ - 15 Mois ((30 Minutes))
- Meurtre sur représentant de la loi : 20000$ - 30 mois (( 60 Minutes ))

VI - Informations diverses


- Avant toute arrestation, vous êtes dans l'obligation de lire les droits Miranda de l'individu avant de l'amener au poste, dans le cas contraire, il pourra se retourner contre le commissariat pour vice de procédure et nous seront dans l'obligation d'annuler les poursuites et de le relâcher sans suite.  
- La réadaptation d'une peine est sous conditions, pour les nouveaux joueurs (Niveau 1 a 5) un plafond est instauré a 1500$.
- Les retraits de points de permis sont maintenant restreins au niveau inférieur a 3. Aucun points de permis ne doit leur être retiré.
- Véhicule non homologué : Hotring racer, NRJ500, Karting, tout véhicule militaire ou armé (à l’exception du Patriot), Dumper, Monster Truck, Caddy, Baggage, Dozer, Sandking, Bloodring Banger, Forklift, Tractor, Combine Harvester, Vortex, Bandito, Mower, Dune et Tug.
- Les policiers ont le droit de fouiller les véhicules lors d'un simple contrôle routier, si les circonstances l'exigent , en cas de délit(s) majeur(s) ou dans le cadre de détention d'objet(s) illicite(s), d'arme(s) ou encore de stupéfiant(s). Ils ne peuvent pas fouiller le véhicule en cas d'une simple d'infraction au code de la route.
- Les policiers considèrent un citoyen dangereux a partir d'un comportement suspect d'une personne , d'un délit majeur , d'un manquement aux ordres demandés. Les policiers adapterons le comportement en fonction de la personne interpellée.
Un policier peut faire usage de son arme uniquement en cas de menace , mais un policier peut sortir son arme comme moyen de pression en cas de présence d'un individu dangereux ou menaçant.
Cordialement, LS. Police Department.
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